Voici les règlements effectifs de la Fédération de Pétanque du Québec:

 

FPQ-001 mise-à-jour le 20190120

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX venant définir les dispositions générales de la Fédération, les catégories de membres, l’affiliation, la cotisation, les suspensions et expulsions, la composition de l’assemblée des membres, la liste des délégués, le vote, le quorum, l’assemblée générale annuelle, l’assemblée générale extraordinaire, la composition du Conseil d’Administration (CA),la mise en nomination du CA, la durée des mandat du CA, les pouvoirs du CA, les réunions du CA, les démissions du CA, les dirigeants du CA, la composition de la commission d’orientation, l’année financière, le vérificateur, la signature des documents, la modification aux règlements généraux et la composition des associations régionales.

FPQ-002 mise-à-jour le 20091108

NORMES ADMINISTRATIVES venant déterminer les grandes lignes du fonctionnement des associations régionales et des clubs de pétanque qui lui sont affiliés.

FPQ-003 mise-à-jour le 20190120

CAHIER DE CHARGE expliquant les conditions optimales pour l’organisation d’un tournoi Méritas.

FPQ-004 mise-à-jour le 20170326

CODE D’ÉTHIQUE et accession à l’arbitrage.

FPQ005 mise-à-jour le 20180607

BUREAU DE DIRECTION et rôles et responsabilités des membres du Conseil d’Administration.

FPQ006- Calendrier Méritas 2019 mise-à-jour au 20190723

TOURNOIS MÉRITAS 2019

FPQ007-BOULODROMES 2019

LISTE DES BOULODROMES du Québec

FPQ008_CLASSEMENT_DES_JOUEURS_2020_2021.pdf

CLASSEMENT DES JOUEURS 2020/2021

De plus, tout joueur étranger ou ayant une carte d’une autre fédération est considéré ARGENT jusqu’à réévaluation si ce dernier a représenté son pays par faisant partie d’une équipe Nationale ou d’un championnat Continental il sera considéré OR.

Nouveauté

 

 

LISTE DES CLUBS FÉDÉRÉS au Québec

 

PALMARÈS DES PRÉSIDENTS de la Fédération

 

CALENDRIER DES RÉUNIONS du Conseil d’Administration

FPQ-012 RÈGLES DE SÉLECTIONS au 20190611

PROCESSUS DE SÉLECTION des équipes nationales

FPQ-013 mise-à-jour le 20170529

PLAN DE DÉVELOPPEMENT 2014-2018

FPQ-014 mise-à-jour le 20170326

RÈGLEMENTS SUR LA SÉCURITÉ et rapport des blessures à compléter en cas d’accident.

FPQ-015 mise-à-jour le 20190120

FPQ-015B code d’éthique mise-à-jour le 20190120

RÔLES ET RESPONSABILITÉS de chaque membre de la délégation nationale.

Tel qu’exigé par les instances gouvernementales, vous trouverez ci-bas certaines politiques de la Fédération de Pétanque du Québec venant compléter les statuts et règlements:
 

Politique de conflit d’intérêts des administrateurs (approuvée le 2019-01-20)

Politique de gestion de personnel (approuvée le 2019-01-20)

Politique de preuve d’adhésion à l’avis sur l’éthique (approuvée le 2019-01-20)

Politique sur le harcèlement et les abus (approuvée le 2019-01-20)

Politique de prévention et de règlement des conflits d’intérêts (approuvée le 2019-01-20)

Politique des vérifications des antécédents judiciaires (approuvée le 2019-01-20)